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Marques déposées par l'association loi 1901 ZINO FRANCESCATTI
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FRANCESCATTI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCESCATTI
ASSOCIATION ZINO FRANCESCATTI

Numéro de dépôt :
92435584
Date de dépôt :
22/09/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/2002

Présentation de la marque FRANCESCATTI

Déposée le 22 septembre 1992 par l'association loi 1901 ZINO FRANCESCATTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCESCATTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 ZINO FRANCESCATTI domicilié(e) dont le siège social est 6, Rue Aude, 13100 AIX-EN-PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GRECO Association FRANCESCATTI - France.

La marque FRANCESCATTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCESCATTI est expirée depuis le 22 septembre 2002.

ZINO FRANCESCATTI a également déposé les autres marques suivantes : ZINO FRANCESCATTI


ASSOCIATION ZINO FRANCESCATTI - dont le siège social est 6, Rue Aude, 13100 AIX-EN-PROVENCE - France


Monsieur GRECO Association FRANCESCATTI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40

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